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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOMIS
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TMIS TOMIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TMIS TOMIS
S.A.R.L. TOMIS

Numéro de dépôt :
1335174
Date de dépôt :
06/12/1985
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
06/12/1995
TMIS TOMIS de TOMIS

Présentation de la marque TMIS TOMIS

Déposée le 6 décembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOMIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « TMIS TOMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOMIS domicilié(e) 2 rue du Bosquet, 63400 CHAMALIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B. ROBERJOT - France.

La marque TMIS TOMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1335174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TMIS TOMIS est expirée depuis le 6 décembre 1995.

TOMIS a également déposé les autres marques suivantes : TATOUKABAZOU


S.A.R.L. TOMIS - 2 rue du Bosquet, 63400 CHAMALIERES - France


B. ROBERJOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-22

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